Séances de discussion virtuelles 2023-2024
Pendant l’année académique 2023-2024, le CDS organise à nouveau une série de séances de discussion virtuelles:
- “Cash pooling en de bijzondere risico’s voor vennootschapsschuldeisers, bekeken vanuit het perspectief van bestuurders- en aandeelhoudersaansprakelijkheid”, introduite par Louis De Meulemeester, 27 octobre, 17h-18h.
- “Say on Pay: waarover en hoe stemmen aandeelhouders?”, modéré par Christoph Van der Elst, 17 novembre, 17h-18h.
- “De naakte cijfers over dubbel stemrecht op de Brusselse beurs: tijd om eerlijk te zijn met onszelf?”, introduite par Jeroen Delvoie, 15 décembre, 17h-18h.
- “De positie van kapitaalhouders in het reorganisatieplan”, introduite par Dominique De Marez, 23 février, 17h-18h.
- “Climate litigation tegen private ondernemingen”, introduite par Hans De Wulf, 15 mars, 17h-18h.
- “Liquidation v. faillite : les Deux corps du Roy », introduite par Roman Aydogdu, 19 avril, 17h-18h.
- « De rol van ESG in het vennootschapsleven », introduite par Sofie Cools, 3 mai, 17h-18h. Inscrivez-vous ici.*
- “Vennootschapsrecht en de redding van onze planeet: waarop zetten we in?”, introduite par Marieke Wyckaert, 17 mai, 17h-18h. Inscrivez-vous ici.*
*Les non-membres peuvent participer moyennant le paiement d’une contribution de 10 euros par séance.
Séminaire restructurations transfrontalières
Le 22 décembre 2023 de 16h à 18h, le CDS organise un séminaire (par Microsoft Teams) relatif à la transposition de la directive 2019/2121 concernant les restructurations transfrontalières, avec des interventions par Kristof Maresceau, Felix Dobbelaere et Fabrice Mourlon Beernaert. Inscrivez-vous* en cliquant ici.
*Les non-membres peuvent participer moyennant le paiement d’une contribution de 10 euros.
PhD Seminar 2023
Le 25 avril 2023, le CDS a organisé son troisième PhD Seminar au Campus de Bruxelles de la KU Leuven. Cinque doctorants et docteurs récemment promus ont présenté leurs recherches, suivi par des discussions particulièrement intéressantes et stimulantes grâce aux interventions des cinque répondants. Vous trouverez quelques photos du séminaire ci-dessous.
Séances de discussion virtuelles 2022-2023
Pendant l’année académique 2022-2023, le CDS organise à nouveau une série de séances de discussion virtuelles. Les séances suivantes ont déjà été fixées:
- « Governance-aspecten gerelateerd aan ‘cooperative compliance‘ », introduite par Kristof Wauters, 28 octobre 2022, 17h-18h.
- « Les conseillers en vote: des catalyseurs de bonne gouvernance ou des donneurs de leçon illégitimes ? », introduite par prof Valérie Simonart, 25 novembre 2022, 17h-18h.
- « Mag het insolventierecht het vennootschapsrecht terzijde schuiven? », introduite par prof Diederik Bruloot, 27 janvier 2023, 17h-18h.
- « Diversiteit is een onderdeel van het vennootschapsbelang », introduite par Dirk Van Gerven – 10 février 2023, 17h-18h.
- « De WVV-normering inzake feitelijk bestuur: to update or not to update?”, introduite par Alexander Snyers – 7 avril 2023, 17h-18h.
- « Uitsluiting van de aandeelhouder en inkorting van de schuldeiser na de Herstructureringsrichtlijn: een logisch continuum? », introduite par Gillis Lindemans – 12 mai 2023, 17-18h.
Séances de discussion virtuelles 2021-2022
Pendant l’année académique 2021-2022, le CDS organise à nouveau les séances de discussion virtuelles suivantes:
- “De managementvennootschap”, introduite par prof. Niels Appermont – 19 novembre 2021, 17h-18h.
- “Due diligence en aansprakelijkheid inzake mensenrechten”, modérée par Arie Van Hoe, avec présentations par prof. Hans De Wulf et prof. Jean-Marc Gollier – 21 janvier 15u-17u
- “Aandeelhoudersbescherming bij uitgifte van aandelen”, introduite par Tom Vos – 25 février 2022, 17h-18h
- “Ontbinding en vereffening van vennootschappen”, introduite par Jasper Van Eetvelde – 18 mars 2022, 17h-18h
- “L’attribution de la personnalité juridique à des entités naturelles comme la forêt et le fleuve”, introduite par prof. Roman Aydogdu – 13 mai 2022, 17h-18h
- “Het intern reglement”, introduite par prof. Frank Hellemans – 3 juin 2022, 17h-18h
Séances de discussion virtuelles 2020-2021
Pendant l’année académique 2020-2021, le CDS a organisé les séances de discussion virtuelles suivantes pour ses membres:
- “De vermenigvuldiging van het brood en de wijn: hoeveel vennootschappen kan één persoon oprichten”, introduite par prof. Marieke Wyckaert – 30 octobre 2020, 17h-18h
- “Heeft het zin dat juristen spreken over “corporate purpose”?”, introduite par prof. Hans De Wulf – 11 décembre 2020, 17h-18h
- “De BV als flexibele standaardvorm: speelt de BV de NV uit het veld en is de BV goed uitgerust om de CVBA te ontvangen”, introduite par prof. Robby Houben – 12 février 2021, 17h-18h
- « De positie van de aandeelhouder in het insolventierecht. Wat brengt de Herstructureringsrichtlijn? », introduite par Arie Van Hoe – 23 avril 2021, 17h-18h
- “De zin en onzin van de uitbreiding van de definitie van de vennootschap naar de “andere doelen”: laten kiemen of wieden?”, introduite par prof. Alain François – 11 juin 2021, 17h-18h
PhD Seminar 2021
Le 9 et le 30 mars 2021, le CDS a organisé son deuxième PhD Seminar. Cinq doctorants ont présénté leurs recherches, suivi par un débat avec un répondant et avec les autres participants au séminaire. Le programme de ce séminaire est disponible ici.
PhD Seminar 2019
Le 19 novembre 2019, le CDS a organisé le premier PhD-seminar à la faculté de droit de Gand. Cinq doctorants ont présenté leur recherche, suivi par un débat avec un répondant et avec les autres participants au séminaire. Le programme de ce séminaire est disponible ici.
Séminaires interuniversitaires
En automne 2018, six séminaires interuniversitaires ont été organisées à Anvers, Gand, Bruxelles, Leuven et Liège au sujet du (projet de) CSA. Cette série de séminaires a donné lieu à deux ouvrages, disponible respectivement chez Anthemis (en français) et chez Intersentia (en néerlandais)..
Journée d’étude “Le projet de Code des sociétés et associations »
Le 8 novembre 2017, une nouvelle journée d’étude a été organisée sous l’égide du CDS, au sujet du projet des livres 1 à 14 du code des sociétés et associations, approuvé par le gouvernement à l’été 2017. Dans la foulée de cette journée d’étude, les contributions des orateurs, dont les présentations PowerPoint sont disponibles ici, ont été rassemblées dans un ouvrage, disponible chez Larcier.
Colloque « Le juge des sociétés et associations »
Le 14 mars 2017, un colloque relatif à la tâche du juge des sociétés et associations a été organisé sous l’égide du CDS. Les contributions ont été rassemblées dan l’ouvrage Le juge des sociétés et associations / De vennootschaps- en verenigingsrechter
Colloque “La modernisation du droit de sociétés »
Le 28 mars 2014, un colloque dédié à la modernisation du droit des sociétés a été organisée à l’initiative du CDS. Lors de ce colloque, les orateurs ont présenté l’ouvrage bilingue La modernisation du droit des sociétés.