La Chaire Jean-Pierre Blumberg (Université d’Anvers), l’Institute for Corporate Law, Governance, and Innovation Policies (Université de Maastricht) et l’European Company Law organisent la « Conference on Loyalty and Multiple Voting Rights in Europe » à Anvers le jeudi 15 mai (13h30-18h30).
La conférence abordera les évolutions récentes en matière de droits de vote de loyauté et de droits de vote multiples dans la gouvernance des sociétés européenne. Ces dernières années, plusieurs juridictions européennes ont autorisé des dérogations au principe « une action, une voix » afin de renforcer l’attractivité de la cotation sur les marchés nationaux. En 2024, l’UE a adopté la directive sur les structures avec actions à votes multiples, dans le cadre du paquet législatif plus large sur l’admission à la cote, dans le but de faciliter l’accès aux marchés de capitaux. Malgré ces évolutions réglementaires, des différences significatives subsistent entre les approches nationales.
La conférence vise à réunir des universitaires et des practiciens pour discuter de ces récentes évolutions juridiques dans diverses juridictions européennes et réfléchir à la question de la réglementation des droits de vote de loyauté et des droits de vote multiples. Parmi les intervenants figurent Bobby Reddy (Royaume-Uni), Edmond Schlumberger (France), Irene Pollastro (Italie), Titiaan Keijzer (Pays-Bas), Jeroen Delvoie et Theo Monnens (Belgique), Bastiaan Kemp (conclusions comparatives) et Marieke Wyckaert (leçons pour l’avenir) (un aperçu plus détaillé du programme est disponible sur le site web de la conférence).
Si vous souhaitez assister à la conférence, vous pouvez vous inscrire (obligatoirement) sur le site web de la conférence. L’inscription est gratuite pour les académiciens et coûte 100 euros pour les praticiens (y compris l’accréditation pour l’OVB, l’IBJ et les Compliance Officer de la FSMA). Il est également possible d’assister à la conférence en ligne via un livestream.